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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXOTIL
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Basic Homewear
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Basic Homewear
TEXOTIL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98763861
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque Basic Homewear

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXOTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Basic Homewear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXOTIL domicilié(e) 25 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 629 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Basic Homewear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basic Homewear est expirée depuis le 11 décembre 2008.

TEXOTIL a également déposé les autres marques suivantes : TEXOTIL , LA-BAS


TEXOTIL, société à responsabilité limitée - 25 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France - SIREN 344629050


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 2 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382622 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402290 - Publication au BOPI 2004-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

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